Présentation de la marque SES SECURITE & SIGNALISATION
Déposée le 18 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SES NOUVELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SES SECURITE & SIGNALISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-12 du 30 avril 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SES NOUVELLE domicilié(e) 102 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 293 619 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.
La marque SES SECURITE & SIGNALISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SES NOUVELLE, société par actions simplifiée - 102 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 533293619
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2002 n°2216899 - Publication au BOPI 2002-03-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12
Inscription le 19 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°573921 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-19
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2012 n°2494564 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-03-19
Matériel de signalisation et de direction métallique notamment panneaux, panonceaux, bornes routières et balises métalliques; glissières métalliques de sécurité pour routes, mâts métalliques, cadres porte horaires métalliques.Matériel de signalisation et de direction, lumineux ou mécaniques notamment panneaux et panonceaux, triangles de signalisation pour véhicules en panne, bornes routières lumineuses ou mécaniques, balises lumineuses, piles, jalons, matériel de signalisation dynamique.Matériel de signalisation et de direction non métalliques, notamment panneaux et panonceaux; bornes routières non métalliques, balises non lumineuses et non métalliques; glissières de sécurité non métalliques pour routes; plaques en matière artificielle pour le marquage des routes; mâts non métalliques.Tableaux et vitrines d'affichage destinés à la communication et à l'information des villes et des sites; miroirs
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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